Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS LIVRES
FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1339171
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1995

Présentation de la marque TEMPS LIVRES

Déposée le 8 février 1985 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPS LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE domicilié(e) 21 rue de Provence, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle SANDRE - France.

La marque TEMPS LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS LIVRES est expirée depuis le 8 février 1995.

FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LEO LAGRANGE FEDERATION NATIONALE , DU SENS A L ACTION NOTRE PROJET EDUCATIF , INSTEP , Avec les jeunes pour que le monde progresse , ECOLE REGIONALE DES METIERS DE L'ANIMATION - E.R.M.A. , leo lagrange , FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE , LEO LAGRANGE FEDERATION NATIONALE , ECOLE NATIONALE DES METIERS DE L'ANIMATION -E.N.M.A. , J'AGIS POUR NOS DROITS


FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE (Association Loi 1901) - 21 rue de Provence, 75009 PARIS. - France


Michèle SANDRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

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